Chapitre 18
Les Rocher (olim) et l’Association de la noblesse française
ou La grenouille qui veut se faire aussi grosse que le bœuf
À vouloir prétendre à tort relever le nom de sa mère on sait qu’un Louis Joseph Gabriel doit être désormais considéré comme un usurpateur. Et ce, grâce aux Archives Nationales nonobstant, on vient de le voir, le commentaire en 1997 de la Cour de Cassation rappelant dans les actes les noms faux donnés par lui à ses enfants à leur naissance1.
À vouloir être admis (regrettablement pour lui on va le voir, d’où la fable de la grenouille) dans l’Association de la Noblesse Française (A.N.F.) on découvre que le postulant à l’admission dans cette association peut, c’est l’hypothèse la plus crédible, être considéré comme un faussaire.
Remarque générale
L’Association de la Noblesse Française se caractérise essentiellement par des œuvres ou des bourses données à des enfants de membres qui en ont le besoin.
Cela s’inscrit dans le « Noblesse oblige », sans omettre que c’est là chose partagée par tant de personnes qui ne sont pas issues de la noblesse et qui ont d’évidence – peut-être encore plus – les mêmes valeurs humaines.
Cette association se caractérise aussi par la compétence particulièrement reconnue de sa Commission des preuves qui travaille exclusivement à la façon des généalogistes du Roi.
On en a parlé à propos des Honneurs de la Cour. Elle ne reçoit des candidats que des preuves originales là où elles s’imposent (actes de naissance, de mariage…) et ne retient que les généalogistes les plus sûrs, ceux dont le rôle a été d’assurer des filiations comme les d’Hozier par exemple.
La lecture de pièces anciennes leur est évidemment très familière. Il distinguent notamment d’évidence les manuscrits de Berthier, Clairambault et autres Chérin comme on l’a déjà souligné.
Ainsi, une admission à l’A.N.F. est considérée depuis longtemps et particulièrement aujourd’hui2 comme une assurance de noblesse3.
Avec une observation majeure toutefois : l’A.N.F. ne se prononce pas sur les titres4. La régularité du port d’un titre est si complexe que les fondateurs de cette association ont eu la sagesse d’exclure cette question du Titre de la procédure d’admission.
Sauf pour certains titres. Et là se cache un bel effet de niche.
L’effet de niche
Il est un cas dans lequel un titre transmissible qui confère donc un caractère héréditaire a toute son importance pour l’ANF.
Si un titre du XIXe siècle est transmissible, alors – de par un choix fait à la création de l’A.N.F. – les descendants de la personne titrée sont considérés par cette association comme éligibles à y être admis. C’est notamment le cas des titres héréditaires du second empire.
Cette position est critiquée par certains spécialistes du droit nobiliaire, mais l’A.N.F. n’y reviendra pas5.
Il n’en reste pas moins, si l’on suit le vicomte de Marsay, que « les lettres de noblesse concédées par la Restauration étant les dernières faveurs de cette nature accordées en France par le Souverain, nul n’est fondé à se réclamer d’un principe d’anoblissement postérieur à 1830 ».
L’admission à l’A.N.F. sur cet effet de niche, c’est une évidence, ne caractérise aucunement une famille d’ancienne noblesse.
Les Rocher (olim) et le nom
Cette famille est entrée [Voir Annexe 18A] à l’A.N.F. sur la présentation d’un titre de Comte héréditaire.
Ce titre a été accordé accordé par lettre patente [Voir Annexe 18B] à Louis Joseph Gabriel de Rocher en 1868 avec le nom qui était le sien : de Labaume Dupuy-Montbrun, comme le montre aussi le note ci-dessous6.
L’Acte de Reconnaissance (A.R.) de noblesse sur lequel s’est fondé l’A.N.F.7 est bien :
Les « Lettres Patentes confirmant le bisaïeul dans le titre de comte héréditaire » comme on le voit ci-dessous.
Comment comprendre ?
Comment comprendre le nom « de Rocher de La Baume du Puy-Montbrun » sous lequel cette famille a été reçue ? Ce n’est pas son nom légal. Labaume est devenu La Baume et du Puy-Montbrun a été usurpé. Dupuy-Montbrun ne figure pas.
Compte tenu de la qualité reconnue, on l’a dit, de la commission de preuves de l’A.N.F. on est conduit à l’hypothèse suivante :
◊ Le demandeur dispose assurément d’actes d’état-civil qui sont des faux en termes d’écriture du nom, les noms ayant été écrits par des clercs qui obéissaient à ce qu’on leur demandait, ce qui a été, on l’a dit, a été assez courant et souligné par la Cour de Cassation8.
.
◊ Mais il a fallu que l’acte fourni pour assurer du titre de Comte héréditaire ne soit pas l’acte original [Voir Annexe 18B] dans lequel le nom (évidemment, dans un document de l’administration qui vaut preuve) est exactement celui accordé par le décret du 7 avril 1866.
La seule hypothèse qui s’imposerait donc est que le document fourni peut avoir été falsifié. Quoi qu’il en soit, l’A.N.F. n’a pas manqué d’observer l’erreur et l’a corrigée.
On lit désormais dans ses annuaires9 (ci-dessous) :
Les Rocher (olim) et la noblesse, Un cas d’école
C’est là un cas d’école pour les lecteurs qui cherchent à examiner de près les notices publiées dans les ouvrages des généalogistes.
Un cas d’école avec celles du Grand Armorial de France édité en 1948 juste après la guerre.
Le colonel du Puy-Montbrun lui partait en Indochine et avait d’autres préoccupations que de faire valoir sa famille dans un ouvrage de généalogie.
Dans ce Grand Armorial de France10, donc, à côté du titre de la notice « DU PUY- MONTBRUN » le lecteur lit : Voir COTTON – DUPUY et ROCHER.
Si la référence tout à fait normale à DUPUY qui renvoie aussi à du PUY n’apporte pas de singularité, il ne faut pas être grand clerc en revanche pour comprendre que COTTON et ROCHER n’ont pas été écrits par hasard.
Une intervention auprès du sociétaire est une hypothèse fort probable.
Et donc à la notice DE ROCHER DE LA BAUME (sans DUPUY-MONTBRUN, cela donne à réfléchir) on lit qu’un Rocher de Labaume s’est marié avec Agnès Clotilde du Puy-Montbrun (sic) ce qui montre que l’auteur de la notice – qui ne pouvait pas ne pas avoir lu l’acte de mariage d’Agnès Élodie Clotilde sous le nom du Puy-Montbrun Rochefort a du satisfaire quelque pressions pour ne l’écrire que sous la forme du Puy-Montbrun.
On retient donc de cet exemple la prudence à manifester lorsque l’on s’appuie exclusivement sur certains généalogistes ses croisement de sources.
On a montré que cette famille, en voulant devenir membre de l’A.N.F. (quelle erreur de sa part!) a fait savoir à tous qu’elle n’était pas noble au XVIIIe siècle ce qu’écrit le Grand Armorial de France sous la forme : Cette famille dont la filiation remonte au XVIe siècle… dont la branche… aînée s’agrégea à la noblesse au XVIIIe siècle, et comme le disent bien d’autres auteurs en la considérant comme de la noblesse du Vivarais.
En effet si elle l’avait été, elle aurait présenté à l’ANF les preuves de cette noblesse et non pas, ce qu’elle a fait, le titre de comte héréditaire obtenu de Napoléon III.
N’avoir que ce titre pour rentrer à l’ANF par un effet de niche dû à son statut c’est montrer explicitement une noblesse acceptée à l’ANF par une décision des statuts de cette association critiquée par les spécialistes du droit nobiliaire.
On peut le dire autrement. Si un membre précédemment noble a été titré par Napoléon III il se fera évidemment reconnaître à l’A.N.F. par sa noblesse et surtout pas par son titre d’Empire.
une conclusion
Outre qu’elle se pare du titre de marquis alors qu’elle a été reçue à l’A.N.F. avec le tire de comte – ce qui revient à se moquer de cette association – cette famille de fausse noblesse quand la famille du Puy-Rochefort s’est alliée à elle a prétendu relever le nom de la famille du Puy-Montbrun du Dauphiné alors que cela lui a été interdit par le Sceau.
Qui mis en évidence tout cela ? Le colonel du Puy-Montbrun et ses cinq procès visant à défendre le nom qu’il avait été demandé à sa famille de porter et qui était usurpé.
Il s’est évidemment exposé à une basse revanche.
Ce à quoi s’appliquent aujourd’hui sur internet quelques personnages déloyaux.
Nous venons donc de détailler très largement le comportement de la famille ROCHER (olim) ce qui est nécessaire pour que le lecteur puisse comprendre comment et pourquoi quelques personnages assurément déloyaux au regard de l’histoire des généalogies disent aujourd’hui le faux dans des sites internet.
Ils utilisent aujourd’hui majoritairement les sites Wikipédia et Généawiki pour y répandre leurs Fake News. Voilà qui fait l’objet des chapitres qui suivent.
chapitre 17
La cinquième famille qui a voulu se dire
« du Puy-Montbrun »
ou Un cas d’école encore d’actualité ?
chapitre 19
Pourquoi des fake news ?
notes
- 1 | Voir : « M. Louis de F... de la Baume a été autorisé par un décret impérial du 7 avril 1866 à ajouter à son patronyme le nom de “Dupuy-Montbrun” ; qu’il a néanmoins fait inscrire ses enfants sur les registres de l’état-civil sous le nom de “de Rocher de la Baume du Puy-Montbrun” » dans : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007077769.
- 2 | Des esprits chagrins diront que l’A.N.F. peut se tromper. On les remerciera pour cette observation mais surtout pour la démonstration que l’on en attend des erreurs qu’ils auraient fait. Nul doute que l’A.N.F. saura en tenir compte.
- 3 | La Commission des preuves est, croit-on savoir - composée de 17 commissaires et de 13 correspondants en région.
Le fait est qu’aujourd’hui de plus en plus de familles demandent leur admission à l’A.N.F., non sans raison. L’admission est la preuve tangible aujourd’hui de leur noblesse.Il s’agit de faire valoir sans vanité aucune le caractère noble d’une famille.
On sait en effet qu’il y a en France environ 12 000 noms à consonance noble et probablement de l’ordre de 4 000 familles réellement de cette origine.
On comprend alors qu’un nom à consonance noble vous donne 2 chances sur 3 c’est beaucoup, d’être considéré comme faux noble.
Être à l’A.N.F. évite cette désagréable considération, nonobstant les nombreuses actions honorables de cette association.
Mais à une exception près. Les admissions sur titre conférés au XIXe siècle font rentrer à L’A.N.F. des personnes dont le aïeux pouvaient être d’état non noble quand ils l’ont reçu. - 4 | Voir le site de l’A.N.F. et la présentation de M André de Savignac et la conclusion de son intervention dans : https://www.anf.asso.fr/fr/article/titre-un-signe-de-noblesse-1354 que l’on reproduit ici :
« La question de la régularité du port actuel d’un titre est complexe et on comprend la sagesse des fondateurs de l’A.N.F. d’exclure cette question des procédures d’admission.
Cependant, indirectement, la Commission des Preuves est obligée d’examiner si un titre du XIXe était transmissible à son origine, puisque, suivant la jurisprudence de l’A.N.F., c’est une preuve acceptable d’admission pour tous les descendants en ligne directe. La vérification s’arrête à cet aspect et ne continue pas sur la validité de la transmission, ce qui permet l’admission simultanée de plusieurs membres d’une famille. Cette position est critiquée épisodiquement par certains spécialistes du droit nobiliaire, mais c’est un choix fait dès la création de l’A.N.F. sur lequel il ne sera pas revenu ».
Inutile de dire que l’A.N.F. ce faisant « n’anoblit pas ». Cela va de soi. La critiquer ainsi serait contraire à l’histoire de la noblesse qui est tout l’esprit de cette association. - 4 | Voir le site de l’A.N.F. et la présentation de M André de Savignac et la conclusion de son intervention dans :
https://www.anf.asso.fr/fr/article/titre-un-signe-de-noblesse-1354 que l’on reproduit ici :
« La question de la régularité du port actuel d’un titre est complexe et on comprend la sagesse des fondateurs de l’A.N.F. d’exclure cette question des procédures d’admission.
Cependant, indirectement, la Commission des Preuves est obligée d’examiner si un titre du XIXe était transmissible à son origine, puisque, suivant la jurisprudence de l’A.N.F., c’est une preuve acceptable d’admission pour tous les descendants en ligne directe. La vérification s’arrête à cet aspect et ne continue pas sur la validité de la transmission, ce qui permet l’admission simultanée de plusieurs membres d’une famille. Cette position est critiquée épisodiquement par certains spécialistes du droit nobiliaire, mais c’est un choix fait dès la création de l’A.N.F. sur lequel il ne sera pas revenu ».
Inutile de dire que l’A.N.F. ce faisant « n’anoblit pas ». Cela va de soi. La critiquer ainsi serait contraire à l’histoire de la noblesse qui est tout l’esprit de cette association. - 5 | Pièce issue du dossier 883x8, Archives Nationales, site de Pierrefitte.
- 6 | Voir : Bulletin Trimestriel de l’A.N.F., Janvier 1982, n°170.
- 7 | Voir : « M. Louis de F... de la Baume a été autorisé par un décret impérial du 7 avril 1866 à ajouter à son patronyme le nom de “Dupuy-Montbrun” ; qu’il a néanmoins fait inscrire ses enfants sur les registres de l’état civil sous le nom de “de Rocher de la Baume du Puy-Montbrun” » dans: https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007077769.
- 8 | Association d’Entraide de la noblesse Française, Annuaire 2017, Presses d’Albédia, imprimeur octobre 2016.
- 9 | Voir : Sociétaire anonyme du Grand Armorial de France en 1948, membre de la Société du Grand Armorial de France, Auteurs-éditeurs, Tome V ; Notice Du Puy-Montbrun, page 396. http://palisep.fr/bibliotheque/jougla/tome_05.pdf.