Chapitre 8

Rochier ou Rocher
Une usurpation de haute volée

en français

◊ Usurper : s’approprier sans droit par la fraude.
◊ Fraude : action faite de mauvaise foi dans le but de tromper. 

Tout ce qui suit est tiré des archives portant sur les demandes de changement de nom, disponibles aux Archives Nationales, site de Pierrefitte, référence 883×8.

Fond de tableau. Des changements de noms aussi peu explicables que ridicules.

L’usurpateur en chef s’appelle Louis Joseph Gabriel de Rocher de Labaume, appelé « le suppliant » dans l’extrait ci-dessous :

Il est d’une famille Rocher ou plutôt Rochier.

Elle vivait dans une propriété dite Labaume comme on le voit ci-dessus1.

Le nom Rochier est cité et dans les actes donnés au Sceau par Louis-Joseph- Gabriel en vue de sont changement de nom et qui ont servi à l’élaboration des documents. 

On voit dans ces actes [Voir Annexe 8A]

◊ que la branche cadette est la première à changer son nom « Rochier » en « de Rocher « , en s’affublant d’une particule.

◊ que, pour son premier changement de nom, la branche aînée s’affuble, elle, de la « seigneurie de Labaume », la propriété qu’elle habitait, pour devenir Rochier, seigneur de Labaume.

◊ qu’au cran suivant le Rochier devient à son tour de Rocher en grossissant la seigneurie pour devenir : de Rocher, Seigneur du Prat de Labaume.

◊ que tout de suite après se franchit un nouveau cap. On se pare du titre de Comte en modifiant la géographie pour devenir : de Rocher, Comte de Labaume Duprat.

◊ qu’on en arrive alors au père de Louis-Joseph-Gabriel, Armand-Charles-Joseph qui s’appelle : de Rocher de Labaume et se marie avec Agnès-Élodie-Clotilde dite du Puy-Montbrun Rochefort, ce qui n’est pas son vrai nom on l’a vu, mais il est ainsi écrit ainsi dans son acte de mariage [Voir Annexe 8B].

On voit enfin Louis-Joseph-Gabriel de Rocher de Labaume, leur fils né de ce mariage, [Voir Annexe 8C].

Les prétentions de ce Louis Joseph Gabriel

Louis Joseph Gabriel, dont la famille d’abord Rochier n’a eu cesse de se parer de noms à particule, voit évidemment dans sa mère l’occasion d’accroître encore le nombre de ses wagons2.

Il va échouer et s’en sortir par une remarquable pirouette, ce dont on présente maintenant les péripéties très instructives. 

ACTE I : LE MARIAGE DES PARENTS DE LOUIS-JOSEPH-GABRIEL  

Louis Joseph Gabriel a la prétention de relever le nom de sa mère tel qu’il est écrit dans l’acte de mariage de ses parents : du Puy-Montbrun Rochefort.
On a déjà souligné l’extrême prudence qui s’impose dans la lecture d’actes dits authentiques à une époque où, de par sa position sociale, on peut faire écrire son nom comme on le souhaite.

On voit dans cet acte3 :
◊ que le père de Louis-Joseph-Gabriel s’affuble d’un titre de Comte pour s’appeler : de Rocher, Comte de Labaume ;
◊ que le père de la mariée est dit Raymond-Louis-Désiré, Marquis du Puy-Montbrun Rochefort.

On a montré comment le père de ce Raymond-Louis-Désiré s’appelait du Puy, Jacques du Puy avec un nom – du Puy – qui a été porté par tous ses aïeux depuis le XIVe siècle, des aïeux par ailleurs seigneurs de Rochefort.
On a montré aussi comment il a reçu le titre de Marquis du Puy-Montbrun. Un titre et pas un nom.

Pour relever un nom les conditions sont connues. Il doit avoir été porté sur plusieurs générations4.
Ce n’est pas le cas. Le Sceau ne va pas tarder à s’en apercevoir.

ACTE II : LA PREMIÈRE DEMANDE DE CHANGEMENT DE NOM 

Louis-Joseph-Gabriel demande à ajouter à son nom « du Puy-Montbrun Rochefort » comme le montre l’extrait5 ci-dessous :

À faire une demande officielle de changement de nom on s’expose à l’examen non moins officiel des actes d’état-civil.

◊ le nom « du Puy » 

On l’a souligné plus haut, les actes portent souvent les noms sous des formes diverses.

Voilà qui peut se retourner contre le demandeur parce que le Sceau ne manque pas d’être pointilleux.

Dans une note à l’attention du Sceau reproduite ci-dessous6 le demandeur se voit obligé de s’appeler Dupuy.

C’est presque malheureux. On sait que les noms du Puy ont souvent été écrits Dupuy. et l’on en vient à ce que le Sceau puisse ordonner une écriture sous la forme Dupuy (sauf demande officielle de changement de nom ) alors que, du point de vue généalogique, on sait parfaitement que les porteurs du nom du Puy signaient aussi sous la forme Dupuy voire étaient connus sous ce nom.

◊ le titre de Marquis

Mais il y a mieux encore. Louis-Joseph-Gabriel veut se donner le titre de Marquis !

Le Sceau qui ne manque pas d’examiner cette demande observe « qu’il semble ne l’avoir
désiré » … que par « satisfaction de vanité à la substitution du titre de Comte que ses auteurs paraissent avoir usurpé ».

Interrogé d’ailleurs sur son origine Louis-Joseph-Gabriel répond « qu’il n’a aucune pièce authentique le conférant » Ce que l’on voit dans l’extrait7 ci-dessus. 

ACTE III : FAIRE PÉNITENCE  

Le Sceau observe donc l’illégalité de la demande. Ainsi démasqué, Louis-Joseph-Gabriel va jouer plus en finesse en actant son erreur tout en comptant sur des appuis.

Il a maintenant opportunément conscience que le nom qu’il convoite ne peut lui être donné que par faveur gratuite. On le voit ci-dessous8 dans un courrier reçu à la Chancellerie le 31 août 1863 qui précise au garde des Sceaux ce qu’il faut entendre de la demande :

On a bien lu. Le changement de nom recherché n’a aucune légitimité et donc « les pétitionnaires9 ne se dissimulent point que l’autorisation par eux sollicitée serait une faveur gratuite ». 

Une faveur gratuite, sans rapport aucun avec la grande famille du Puy-Montbrun que Louis-Joseph-Gabriel espère bien voir satisfaire parce qu’il dispose, on le répète, de puissants soutiens.

À tire d’exemple desdits soutiens, ci-dessous un courrier à la Chancellerie du Procureur Général du parquet de Lyon en date du 28 août 1863 qui reconnait la mesure de faveur et écrit10 :

Mais les soutiens n’y auront rien fait. Par sa décision ci-dessous en date du 12 février 1866 [Voir Annexe 8D] le Sceau interdit à Louis-Joseph-Gabriel de Rocher de Labaume de relever le nom de sa mère.   

On lit11 :

Mons(ieur) le Procureur Général…
j’ai examiné la demande formée par…

Je vous prie de bien vouloir faire connaître au Sieur de Cotton12 que cette demande ne m’a point parue susceptible être accueillie…

Même lettre au procureur Général de Grenoble…

Je vous prie de bien vouloir faire connaître au Sieur de Rocher de Labaume que cette demande…

ACTE IV FINAL ET GÉNIAL : UNE IDÉE DE FAUSSAIRE 

Louis Joseph Gabriel de Rocher de Labaume n’a pas attendu les bras croisés la décision du Sceau. Quand il a compris qu’il lui serait interdit d’ajouter à son nom et « du Puy Montbrun » et « Rochefort », il en vient à une nouvelle demande que l’on doit qualifier de géniale par sa simplicité et son potentiel.

◊ La simplicité :
=> Ne plus faire mention d’un quelconque rapport avec la famille de leur mère dite du Puy- Montbrun Rochefort.
Et demander d’ajouter à son nom : DUPUY-MONTBRUN, une nouvelle addition de nom sans rapport aucun avec les noms portés sur l’acte de mariage.

◊ Le potentiel :
=> Une fois acquis, le DUPUY-MONTBRUN va se transformer sans difficulté en du PUY- MONTBRUN.

Bien joué !
D’où une seconde demande :

On voit cette demande supplémentaire dans l’extrait13 ci-dessous : Il se borne à solliciter l’addition du nom Dupuy-Montbrun.

Personne ne peut s’opposer à une telle demande, ce nom n’ayant été porté légalement par quiconque. 
Le nom « Dupuy-Montbrun » ne peut d’ailleurs être confondu avec le « du Puy-Montbrun » de la première demande, ce que la Cour de Cassation a encore rappelé14 en 1987 à la suite des actions menées par le colonel du Puy-Montbrun contre les usurpateurs, dans un arrêt signifiant que :
« l’usage du nom “Dupuy-Montbrun” pris isolément ne pouvait engendrer aucune confusion [avec le nom du Puy-Montbrun NDLR] ».

Ainsi après s’être vu explicitement interdire d’ajouter du Puy- Montbrun Rochefort à son nom le 12 février 1866, satisfaction est donnée à Louis- Joseph-Gabriel d’ajouter Dupuy-Montbrun par le décret le 7 avril 1866 dont un extrait 7 est présenté ci- dessous :

USURPATION IMMÉDIATE 

Le Dupuy-Montbrun, on n’en doute pas, va devenir sans tarder du Puy-Montbrun On lit dans l’arrêt de la Cour de Cassation déjà cité15

… M Louis de F… de la Baume a été autorisé par un décret impérial du 7 avril 1866 à ajouter à son patronyme le nom de « Dupuy-Montbrun » ; (…) il a néanmoins fait inscrire ses enfants sur les registres de l’état civil sous le nom de « de Rocher de la Baume du Puy-Montbrun » …
Transposer Dupuy-Montbrun sous la forme du Puy-Montbrun qui a été refusé par le Sceau [Voir Annexe 8D] est clairement un acte de mauvaise foi qui caractérise une fraude.

Une autre idée de (moindre) génie a été présentée dans le pourvoi présenté à la Cour : dire qu’un erreur matérielle s’est glissée dans l’écriture du décret du 10 avril 1866.
On a vu que les documents des Archives Nationales montraient qu’il n’en était rien.

L’arrêt de la Cour de Cassation a pris en compte cette observation comme suit :
La prétendue erreur matérielle qu’aurait comportée le décret du 7 avril 1866 n’était pas démontrée [cela aurait été impossible NDLR] et que l’usage délibéré d’un patronyme différent de celui que leur avait conféré ce décret ne constituait pas, de la part des consorts de E… Dupuy-Montbrun, une possession loyale.

Loyale ? Ce qui suit est édifiant. 

USURPATION À PEINE DIFFÉRÉE 

En termes de possession loyale, la suite donne à réfléchir.
Louis-Joseph-Gabriel de Rocher de Labaume Dupuy-Montbrun a été maire de la Garde-Adhémar de 1886 à 1908.

On voit ci-contre un bel exemple de déloyauté, une plaque à la vue de tous aujourd’hui à la Garde-Adhémar.

Louis-Joseph-Gabriel de Rocher de Labaume Dupuy-Montbrun, maire en fonction – qu’il soit félicité par ses administrés durant son mandat ce qui est peu courant quand il s’agit d’une plaque à la vue de tous ou poseur de plaque au nom qu’il veut que chacun lui reconnaisse :
◊ n’est plus Rocher
◊ n’est plus Labaume mais La Baume
◊ est du Puy-Montbrun contrairement au décret du 7 avril 1866,
◊ est enfin marquis, une vanité de substitution à un titre de comte que ses auteurs paraissent avoir usurpé a-t-on lu ci-dessus.

USURPATION TRÈS DIFFÉRÉE 

Cent ans environ après, en 1981 un membre de la famille Rochier qui a pour nom par décret de Rocher de Labaume Dupuy-Montbrun trompe l’Association de la Noblesse Française (ANF) en se présentant sous le nom de :
de Rocher de La Baume du Puy-Montbrun.
Labaume est devenu La Baume et Dupuy-Montbrun, du Puy-Montbrun.

(ci dessous un extrait du Bulletin Trimestriel de l’ANF, janvier 1982, n°170)

Comment une telle association renommée par la qualité de sa commission des preuves a- t-elle pu accepter un tel faux ?
On l’examinera plus tard.

Il convient d’en venir maintenant à la raison très étrange qui a conduit une famille non encore présentée à ajouter Montbrun à son nom.

chapitre 7

Raymond-Louis-Désiré du Puy-Montbrun
ou L’accaparement définitif du nom dans de faux actes authentiques et les méprises de pseudonymes ignorants

chapitre 9

Le transfert du nom Montbrun à la famille du Puy-Melgueil

notes

  1. 1 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  2. 2 | On appelle familièrement « wagons » les ajouts successifs faits au nom. Ce mot n’est évidemment pas utilisé pour les familles nobles qui ont distingué les branches d’une même famille par des ajouts, généralement des noms de terres.
    Wagons en revanche s’applique parfaitement aux familles qui voulaient se faire croire nobles par l’allure de leurs noms et ont eu le mauvais goût d’ajouter souvent plusieurs wagons avec la prétention que cela sonne mieux.
  3. 3 | Voir : https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/b/bf/Mariage_Clotilde_du_Puy-Montbrun-Rochefort_1832.jpg.
  4. 4 | On peut prendre connaissance des usages historiques et d’actualité pratiqués pour le changement de nom avec : https://academiesciencesmoralesetpolitiques.fr/2006/07/03/le-sceau-de-france-titre-nobiliaire-et-changement-de-nom/.
    Majoritairement définis après la Révolution française, les usages suivis impliquent que le nom ait été porté par un ascendant ou un collatéral du demandeur jusqu’au 4e degré, une condition qui s’applique aux demandes fondées sur le souhait d’éviter l’extinction
    d’un nom.
  5. 5 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  6. 6 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  7. 7 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  8. 8 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  9. 9 | Joseph-Louis-Gabriel a entraîné dans son action Thomas Charles Raymond de Cotton.
    Leurs mères étaient sœurs et ce dernier pouvait aussi revendiquer l’ajout du Puy-Montbrun Rochefort à son nom.
    Notre sentiment est que ce Thomas Charles Raymond de Cotton dont la famille est d’une noblesse tout à fait reconnue a été entraîné malgré lui dans une bien mauvaise affaire. Sa branche étant éteinte, nous n’en reparlerons pas.
  10. 10 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  11. 11 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  12. 12 | Joseph-Louis-Gabriel a entraîné dans son action Thomas Charles Raymond de Cotton.
    Leurs mères étaient sœurs et ce dernier pouvait aussi revendiquer l’ajout du Puy-Montbrun Rochefort à son nom.
    Notre sentiment est que ce Thomas Charles Raymond de Cotton dont la famille est d’une noblesse tout à fait reconnue a été entraîné malgré lui dans une bien mauvaise affaire. Sa branche étant éteinte, nous n’en reparlerons pas.
  13. 13 | Pièce du dossier 883 x 8 de changement de nom, Archives Nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Seine-Saint-Denis.
  14. 14 | Voir : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007077769.
  15. 15 | Voir : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k97362516/f471.image.